Présentation

Accueil > Présentation > Les documents consultables

A=
A-
A+

Les documents consultables

Vous pouvez consulter les actes réglementaires de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent-Les Essarts : délibérations, arrêtés et décisions.
Cliquez sur la date de votre choix pour en extraire le document au format PDF.

Convocations des conseils communautaires

pdf

Convocation conseil communautaire du 11 avril 2024, publié le 02/04/24 (214,47 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 21 mars 2024, publié le 15/03/24 (214,07 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 28 décembre 2023, publié le 21/12/2023 (228,43 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 14 décembre 2023, publié le 08/12/2023 (232,94 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 9 novembre 2023, publié le 28/10/23 (215,48 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 28 septembre 2023, publié le 22/09/2023 (216,79 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 6 juillet 2023, publié le 30/06/23 (216,11 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 11 mai 2023, publié le 5 mai 2023 (217,93 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 23 mars 2023, publié le 17/03/23 (216,46 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 2 mars 2023, publié le 23/02/23 (196,56 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 26 janvier 2023, publié le 20/01/23 (215,62 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 15 décembre 2022, publié le 9/12/22 (215,43 kB)

pdf

Convocation conseil communautaire du 10 novembre 2022, publié le 3 novembre 2022 (213,57 kB)

Procès-verbaux des conseils communautaires

pdf

Séance du 21 mars 2024, publié le 09/04/24 (448,98 kB)

pdf

Séance du 28 décembre 2023, publié le 18 janvier 2024 (690,26 kB)

pdf

Séance du 14 décembre 2023, publié le 18 janvier 2024 (5,80 MB)

pdf

Séance du 9 novembre 2023, publié le 20 novembre 2023 (668,65 kB)

pdf

Séance du 28 septembre 2023, publié le 11 octobre 2023 (1,07 MB)

pdf

Séance du 6 juillet 2023, publié le 13 juillet 2023 (726,56 kB)

pdf

Séance du 11 mai 2023, publié le 26 mai 2023 (810,65 kB)

pdf

Séance du 23 mars 2023, publié le 31/03/23 (1 001,66 kB)

pdf

Séance du 2 mars 2023, publié le 10/03/23 (492,67 kB)

pdf

Séance du 26 janvier 2023, publié le 06/02/23 (709,12 kB)

pdf

Séance du 15 décembre 2022, publié le 04/01/23 (766,90 kB)

pdf

Séance du 10 novembre 2022, publié le 22/11/22 (934,98 kB)

pdf

Séance du 29 septembre 2022, publié le 11/10/2022 (760,37 kB)

pdf

Séance du 7 juillet 2022 (569,27 kB)

pdf

Séance du 12 mai 2022 (661,92 kB)

pdf

Séance du 17 mars 2022 (905,14 kB)

pdf

Séance du 27 janvier 2022 (329,94 kB)

pdf

PV-Conseil-2021 (4,39 MB)

Délibérations, décisions et arrêtés

pdf

Tableau composition conseil communautaire, publié le 18/04/24 (1,37 MB)

pdf

Procès-verbal élection 3ème Vice-président et membres du bureau (1,48 MB)

pdf

057-24 Décision_Attribution marché rénovation éclairage salle sports SAGO, publié le 10/04/24 (1,29 MB)

pdf

056-24 Décision_Attribution marché diagnostic faune flore zones humides Chavagnes-en-Paillers, publié le 10/04/24 (1,29 MB)

pdf

055-24 Décision_Appel à une gestionnaire mobilités/transports du 18 avril au 31 décembre 2024, publié le 10/04/24 (1,26 MB)

pdf

054-24 Décision_Attribution marché entretien terrain synthétique des Brouzils, publié le 10/04/24 (1,29 MB)

pdf

053-24 Décision_Modification régie services intercommunaux, publié le 10/04/24 (1,28 MB)

pdf

052-24 Décision_Attribution marché raccordement électrique STEP Rabatelière, publié le 10/04/24 (1,29 MB)

pdf

051-24 Décision_Attribution marché installation logiciel détecion intrusion sites communautaires, publié le 10/04/24 (1,30 MB)

pdf

050-24 Délibération_Salon de l'emploi du bocage 11 avril 2024, publié le 10/04/24 (1,36 MB)

pdf

049-24 Délibération_Protection sociale complémentaire, conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents, publié le 1... (1,37 MB)

pdf

048-24 Délibération_Aide au Brevet d'Animation aux Fonctions d'Animateur (BAFA), publié le 10/04/24 (1,38 MB)

pdf

047-24 Délibération_Participation financière pour l'effacement des réseaux électriques zone d'activités des Chênes à Chavagnes-en-Paillers, publié... (1,36 MB)

pdf

046-24 Délibération_Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires des 14 et 28 décembre 2023, pulblié le 10/04/24 (1,33 MB)

pdf

045-24 Décision_Attribution marché recherche amiante et HAP enduits voirie avant travaux assainissement, publié le 10/04/24 (1,31 MB)

pdf

044-24 Décision_Attribution marché investigations complémentaires réseaux EU EP, publié le 10/04/24 (1,31 MB)

pdf

043-24 Décision_Attribution marché acquisition compteur intelligence artificielle Aquabulles, publié le 10/04/24 (1,31 MB)

pdf

042-24 Décision_Attribution de marché pour la formation des agents du centre aquatique Aquabulles suite à l'installation d'un nouveau logiciel d'ac... (1,30 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 21 mars 2024, publié le 22/03/24 (140,08 kB)

pdf

041-24 Décision_Attribution marché formation des agents du centre aquatique Aquabulles suite à l'installation d'un nouveau logiciel d'accès, publié... (1,29 MB)

pdf

040-24 Décision_Attribution du marché pour la condamnation d'un réseau d'eaux usées situé rue Jean de Suzannet à Chavagnes-en-Paillers, publié le 2... (1,29 MB)

pdf

039-24 Décision_Avenant marché télésurveillance et intervention sur les sites du siège social de la maison médicale de Saint-Fulgent, du centre aqu... (1,30 MB)

pdf

038-24 Décision_Appel à un médecin généraliste de la maison de santé pluridisciplinaire de Saint-Fulgent - Chauché, publié le 21/03/24 (1,27 MB)

pdf

037-24 Décision_Attribution marché réalisation hydrocurage et inspection des réseaux EP sur les rues de l'Industrie, des Landes, des Chênes sur la... (1,29 MB)

pdf

036-24 Décision_Attribution marché réalisation études géotechnique sur les rues de l'industrie, des landes et des Chênes sur la commune de l'Oie, p... (1,29 MB)

pdf

035-24 Décision_Attribution de marché pour l'installation d'une clôture sur le cheminement des sentiers à Bazoges-en-Paillers, publié le 21/03/24 (1,31 MB)

pdf

034-24 Décision_Convention de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics de la ZI de la Belle Entrée Nord à Essarts en Bocage, pu... (1,31 MB)

pdf

033-24 Décision_Attribution marché fourniture de moteurs électriques à batterie pour le centre aquatique de Saint-Fulgent, publié le 21/03/24 (1,28 MB)

pdf

032-24 Décision_Convention SyDEV réalisation d'une opération d'éclairage située rue du Sablon ZA La Mongie à Essarts en Bocage, publié le 21/03/24 (1,29 MB)

pdf

031-24 Décision_Attribution marché travaux réhabilitation réseaux d'eaux usées rue de l'Industrie à Saint-Fulgent passé en groupement de commande,... (1,29 MB)

pdf

030-24 Décision_Convention avec le SyDEV réalisation opération d'éclairage située ZA Les Chênes Chavagnes-en-Paillers, publié le 21/03/24 (1,29 MB)

pdf

029-24 Décision_Attribution du marché relatif aux abonnements annuels pour le réseau des bibliothèques 2024, publié le 21/03/24 (1,28 MB)

pdf

028-24 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner pour la parcelle ZB 60 sur la commune de l'Oie, publié le 04/03/24 (1,31 MB)

pdf

027-24 Décision_Appel à un agent d'entretien au siège de la Communauté de communes, publié le 04/03/24 (1,32 MB)

pdf

026-24 Décision_Attribution de marché pour la création d'un nouveau logo et d'une charte graphique pour la Communauté de communes, publié le 04/03/24 (1,31 MB)

pdf

025-24 Décision_Convention SyDEV relative au programme d'aide à la rénovation énergétique du centre aquatique de Saint-Fulgent, publié le 04/03/24 (1,29 MB)

pdf

024-24 Décision_Attribution de marché d'assurances dommages ouvrage pour la construction d'une station d'épuration sur les communes de l'Oie-Sainte... (1,29 MB)

pdf

023-24 Décision_Attribution du marché pour la réalisation de la Web série "Ami chemin" épisode 5, Chauché et épisode 6, La Rabatelière, publié le 0... (1,26 MB)

pdf

022-24 Décision_Attribution de marché pour la mission de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la STEP des Brouzils, publié le 04/03/24 (1,30 MB)

pdf

021-24 Décision_Attribution de marché pour le relevage des déchets verts avec le GAEC La Maison Neuve de Saint-Fulgent, publié le 04/03/24 (1,26 MB)

pdf

020-24 Décision_Attribution de marché pour la mise en place d'un contrat local de santé, publié le 04/03/24 (1,31 MB)

pdf

019-24 Décision_Fixation du prix de location d'un stand à destination des entreprises du territoire dans le cadre du salon de l'habitat, publié le... (1,28 MB)

pdf

018-24 Décision_Attribution de marché pour le renouvellement de la messagerie Outlook et l'application de communication TEAMS, publié le 08/02/24 (1,29 MB)

pdf

017-24 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner pour les parcelles YB 145, 146, 169, 175, 195, 212, 213,214,215, 253, 332 et 333, commune de Sain... (1,31 MB)

pdf

016-24 Décision_Appel à un agent d'entretien au cabinet médical des Brouzils, publié le 08/02/24 (1,29 MB)

pdf

015-24 Décision_Convention SyDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d'une opération d'éclairage située rue du Champ Re... (1,29 MB)

pdf

014-24 Décision_Attribution de marché pour la maintenance et l'hébergement du site internet de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent -... (1,31 MB)

pdf

013-24 Décision_Attribution de marché pour la réfection du bassin tampon de la piscine Oasis à Essarts en Bocage, publié le 08/02/24 (1,26 MB)

pdf

012-24 Décision_Diffusion de spots publicitaires pour le salon de l'habitat du 16 mars 2024, publié le 18/01/2024 (1,29 MB)

pdf

011-24 Décision_Appel à une coordinatrice des centres de santé de la Communauté de communes, publié le 18/01/2024 (1,24 MB)

pdf

010-24 Décision_Attribution de marché pour la fourniture de stands modulaires tout équipés pour le salon de l'habitat le 16 mars 2024, publié le 18... (1,29 MB)

pdf

009-24 Décision_Attribution de marché pour la réalisation d'un passerelle sur le sentier des deux vallées à Chauché, publié le 18/01/2024 (1,29 MB)

pdf

008-24 Décision_Appel à deux agents d'entretien au siège de la Communauté de communes, publié le 18/01/2024 (1,28 MB)

pdf

007-24 Décision_Attribution du marché pour des travaux d'assainissement rue de Quanquèse et rue des Noisettes à La Copechagnière, publié le 18/01/2024 (1,29 MB)

pdf

006-24 Décision_Attribution du marché pour l'aménagement d'une réserve incendie pour la ZA colonne 2 Les Brouzils, publié le 19/01/2024 (1,29 MB)

pdf

005-24 Décision_Attribution du marché pour l'aménagement paysager au centre aquatique Aquabulles de Saint-Fulgent, publié le 18/01/2024 (1,26 MB)

pdf

004-24 Décision_DIA parcelle ZE 259 Chavagnes-en-Paillers, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

003-24 Décision_DIA parcelle YD 328 Essarts en Bocage, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

002-24 Décision_DIA parcelle ZT 169 Sainte-Florence, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

001-24 Décision_Attribution du marché pour le remplacement de la porte d'entrée du commerce de Bazoges-en-Paillers, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

374-23 Délibération_Délégation d’attributions de l’organe délibérant au Président, publié le 12/01/2024 (1,30 MB)

pdf

373-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

372-23 Délibération_Adhésion à la centrale d’achat Vendée numérique, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

371-23 Délibération_Attribution des aides à l’achat d’un vélo neuf ou d’occasion (1,31 MB)

pdf

370-23 Délibération_Prolongation du dispositif d’aides à l’acquisition de vélos, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

369-23 Délibération_Convention avec Initiative Vendée Bocage pour l’accompagnement à la création-reprise d’entreprise, publié le 12/01/2023 (1,30 MB)

pdf

368-23 Délibération_Compte rendu financier 2023 - Concession d'Aménagement Vendée Expansion – SPL- Vendéopôle La Mongie, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

367-23 Délibération_Attribution des primes « Rénover accessible », publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

366-23 Délibération_Attribution des primes « Travaux d’économie d’énergie », publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

365-23 Délibération_Attribution des primes « Propriétaires Bailleurs », publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

364-23 Délibération_Attribution de primes « Rénovation des façades », publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

363-23 Délibération_Attribution des primes « Mise en conformité assainissement autonome », publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

362-23 Délibération_Avenant à la convention portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

360-23 Délibération_DETR-DSIL 2024 demande de subvention projet déchèterie, publié le 12/01/2024 (1,34 MB)

pdf

359-23 Délibération_Groupement de commande balayage de voirie et nettoyage d’espaces publics, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

358-23 Délibération_Taux de fiscalité locale 2024, publié le 12/01/2024 (1,30 MB)

pdf

357-23 Délibération_Approbation du budget Centres Aquatiques 2024, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

356-23 Délibération_Approbation du budget Commerces 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

355-23 Délibération_Approbation du budget ZAE 2024, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

354-23 Délibération_Approbation du budget Camping 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

353-23 Délibération_Approbation du budget Atelier Relais 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

352-23 Délibération_Approbation du budget Déchets 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

351-23 Délibération_Approbation du budget Assainissement 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

350-23 Délibération_Approbation du budget principal 2024, publié le 12/01/2024 (1,34 MB)

pdf

349-23 Décision_Attribution du marché pour la mise en place d'un serveur avec sauvegarde immuable, publié le 12/01/2024 (1,28 MB)

pdf

348-23 Décision_Mise à disposition deux agents auprès de la société Brangeon environnment, publié le 12/01/2024 (1,30 MB)

pdf

347-23 Délibération_Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission temporaire, publié le 12/01/2024 (1,30 MB)

pdf

346-23 Délibération_Convention relative à la prestation paie du Centre de Gestion, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

345-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

344-23 Délibération_Mise à jour des tarifs du centre aquatique au 1er janvier 2024, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

343-23 Délibération_Programmation week & stages 2024/2025, publié le 12/01/2024 (1,34 MB)

pdf

342-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

341-23 Délibération_Etude de granulation des ressources locales convention avec le SyDEV, publié le 12/01/2024 (1,30 MB)

pdf

340-23 Délibération_Grille tarifaire 2024 des professionnels en déchèterie, publié le 12/01/2024 (1,31 MB)

pdf

339-23 Délibération_Redevance incitative évolution de la grille tarifaire 2024, publié le 12/01/2024 (1,51 MB)

pdf

338-23 Délibération_Attribution des primes travaux d'économie d'énergie, publié le 12/01/2024 (1,34 MB)

pdf

337-23 Délibération_Attribution des primes Mise en conformité assainissement autonome, pulibé le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

336-23 Délibération_Attribution des primes rénover accessible, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

335-23 Délibération_Attribution des primes rénovation des façades, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

334-23 Délibération_Attribution des primes propriétaires bailleurs, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

333-23 Délibération_Ouverture des commerces le dimanche en 2024 sur la commune de Saint-Fulgent, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

332-23 Délibération_Ouverture des commerces le dimanche en 2024 sur la commune d'Essarts en Bocage, publié le 12/01/2024 (1,33 MB)

pdf

331-23 Délibération_Fonds de relance économique, aide à l'investissement, publié le 12/01/2023 (1,30 MB)

pdf

330-23 Délibération_Etude complémentaire, autoconsommation collective photovoltaïque Vendéopôle de La Mongie, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

329-23 Délibération_Adoption du règlement budgétaire et financier, nomenclature M57 (1,29 MB)

pdf

328-23 Délibération_Réhabilitation de logements à Saint-Fulgent, réitération garantie d'emprunt, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

327-23 Délibération_Actualisation des loyers des logements sociaux, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

326-23 Délibération_Avenant marché de travaux pour la rénovation de l'ancien presbytère en logements locatifs et ateliers Chauché, publié le 12/01/... (1,30 MB)

pdf

325-23 Délibération_Fonds de concours 2023, publié le 12/01/2024 (1,32 MB)

pdf

324-23 Délibération_Rapport d'orientations budgétaires 2024, publié le 12/01/2024 (1,29 MB)

pdf

323-23 Délibération_Approbation procès-verbal conseil communautaire du 9 novembre 2023, publié le 12/01/2024 (1,28 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 28 décembre 2023, publié le 12/01/2024 (163,00 kB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2023, publié le 12/01/2024 (163,83 kB)

pdf

322-23 Décision_Attribution marché pour adhésion titre transitoire des communes de l'Oie et de Sainte-Florence au service mutualisé d'instruction d... (1,28 MB)

pdf

321-23 Décision_Attribution du marché pour le suivi du plan d'épandage pour l'année 2024, publié le 21/12/23 (1,30 MB)

pdf

320-23 Décision_Avenant marché élaboration plan épandage intercommunal, publié le 21/12/23 (1,27 MB)

pdf

319-23 Décision_Avenant marché prestation intellectuelles maitrise œuvre espaces publics parc actiivités La Mongie, publié le 21/12/23 (1,32 MB)

pdf

318-23 Décision_Attribution du marché pour le renouvellement de contrat du logiciel Berger Levrault, publié le 21/12/23 (1,25 MB)

pdf

317-23 Délibération_Approbation procès-verbal conseil communautaire du 9 novembre 2023, publié le 15/12/2023 (1,40 MB)

pdf

316-23 Délibération_Attribution marché pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, rues de Bel Air et de la ma... (1,35 MB)

pdf

315-23 Délibération_Adhésion à titre transitoire des communes de l'Oie et de Sainte-Florence au service d'instruction des actes et autorisations d'... (1,33 MB)

pdf

314-23 Délibération_Adhésion à titre transitoire des communes de l'Oie et de Sainte-Florence au service informatique mutualisé, publié le 15/12/2023 (1,35 MB)

pdf

313-23 Décision_Attribution du marché pour la réalisation d'une clôture éco-pâturage dans la zone d'activité du Pont Girouard à Saint-André-Goule-d... (1,28 MB)

pdf

312-23 Décision_Attribution du marché pour la réalisation d'une clôture éco-pâturage sur le site de La Mongie à Essarts en Bocage, publié le 15/12/... (1,28 MB)

pdf

311-23 Décision_Attribution du marché pour le renouvellement de licence et de maintenance du logiciel GOFOLIO lié à la dématérialisation des actes... (1,28 MB)

pdf

310-23 Décision_Attribution du marché pour les opérations préalables à la réception des réseaux d'assainissement sur les communes des Brouzils et d... (1,28 MB)

pdf

309-23 Décision_Attribution de marché pour l'impression et l'encartage de supports de communication, publié le 15/12/2023 (1,27 MB)

pdf

308-23 Décision_Avenant n°3 au marché relatif aux vérifications périodiques des installations techniques dans les bâtiments intercommunaux (1,25 MB)

pdf

307-23 Décision_Attribution de marché d'assurance dommages ouvrage pour la construction 'une station d'épuration sur la commune de Saint-André-Goul... (1,28 MB)

pdf

306-23 Décision_Appel à un agent d'entretien au siège de la Communauté de communes, publié le 15/12/2023 (1,26 MB)

pdf

305-23 Décision_Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation ou la construction de commerces à Chauché – mission étude de faisab... (1,27 MB)

pdf

304-23 Décision_Attibution marché étue opportunité aménagement ZA Promenade Chavagnes-en-Paillers, publié le 23/11/23 (1,29 MB)

pdf

303-23 Délibération_Attribution marché travaux réhabilitation réseaux EU EP l'Oie Saint-Florence à Essarts en Bocage, publié le 23/11/23 (1,34 MB)

pdf

302-23 Délibération_Attribution marché travaux réhabilitation et pose réseaux EU ET Les Brouzils, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

301-23 Délibération_Accueil de la Compagnie les Ailes de Mademoiselle pour deux spectacles dans le réseau des médiathèques, publié le 23/11/2023 (1,35 MB)

pdf

300-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, publié le 23/11/2023 (1,40 MB)

pdf

299-23 Délibération_Création groupement de commande SCOM et fourniture pour fourniture et maintenance système de contrôle gestion apports déchèteries (1,34 MB)

pdf

298-23 Délibération_Création groupement commande SSCOM et CC pour la collecte des DMA et exploitation de la déchèterie, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

297-23 Délibération_Contrat prise en charge déchets du bâtiment autorisation signature contrat par Trivalis, publié le 23/11/2023 (1,35 MB)

pdf

296-23 Délibération_Rapport 2022 de Vendée Eau sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, publié le 23/11/2023 (1,32 MB)

pdf

295-23 Délibération_Convention mandat travaux de réhabilitation réseaux EU passage et square du Mexique à Chavagnes-en-Paillers, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

294-23 Délibération_Convention mandat travaux réhabilitation réseaux EU passage et square du Mexique à Chavagnes-en-Paillers, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

293-23 Délibération_Acquisition de parcelles aux Brouzils pour la construction de la future station d'épuration, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

292-23 Délibération_Attribution des primes "travaux d'économie d'énergie", publié le 23/11/2023 (1,33 MB)

pdf

291-23 Délibération_Attribution des primes "travaux d'économie d'énergie", publié le 23/11/2023 (1,36 MB)

pdf

290-23 Délibération_Attribution des primes "mise en conformité assainissement autonome", publié le 23/11/2023 (1,35 MB)

pdf

289-23 Délibération_Attribution des primes "rénovation de façades", publié le 23/11/2023 (1,35 MB)

pdf

288-23 Délibération_Attribution des primes "propriétaires bailleurs", publié le 23/11/2023 (1,33 MB)

pdf

287-23 Délibération_Guichet unique de l'Habitat - avenant à la convention OPAH et le Département, modification des objectifs 2023, publié le 23/11/... (1,35 MB)

pdf

286-23 Délibération_SRADDET Pays de la Loire, création d'une nouvelle instance, publié le 23/11/2023 (1,36 MB)

pdf

285-23 Délibération_Mise en oeuvre de l'éco-pâturage mutualisé au Vendéopôle de La Mongie à Essarts en Bocage, publié le 23/11/2023 (1,34 MB)

pdf

284-23 Délibération_Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2023, publié le 23/11/2023 (1,32 MB)

pdf

283-23 Décision_Avenant à l'accord cadre pour le transport vers la piscine Oasis (Essarts en Bocage, le centre aquatique Aqua°Bulles (Saint-Fulgent... (1,30 MB)

pdf

282-23 Décision_Attribution du marché pour le levé topographique sur les communes des Brouzils, Chauché, La Copechagnière et Saint-Fulgent, publié... (1,25 MB)

pdf

281-23 Décision_Attribution de marché relatif à la rénovation de la signalisation verticale et horizontale sur les zones intercommunales, publié le... (1,26 MB)

pdf

280-23 Décision_Attribution du marché relatif à la prestation de nettoyage dans les bâtiments de la Communauté de communes, publié le 15/11/23 (1,26 MB)

pdf

279-23 Décision_Attribution du marché pour la réalisation de la Web série "Ami Chemin" épisode 3, Saint-Fulgent et épisode 4, La Merlatière, publié... (1,28 MB)

pdf

278-23 Décision_Attribution du marché relatif à un complément de matériel informatique et maintenance sur les serveurs de la Communauté de communes... (1,25 MB)

pdf

277-23 Décision_Attribution du marché relatif à l'accompagnement des particuliers dans leurs projets liés à la pose de panneaux photovoltaïques et... (1,27 MB)

pdf

276-23 Délibération_Guichet unique de l'habitat, poursuite conventionnement avec le département et l'Anah mise en œuvre OPAH avec yDEV mise en œuvr... (1,35 MB)

pdf

275-23 Décision_DIA parcelles YV 281 ET 283 sur la commune d'Essarts en Bocage, publié le 15/11/23 (1,30 MB)

pdf

274-23 Décision_Appel à un assistant d'un docteur en médecine au centre communautaire de santé Chauché / Les Brouzils, publié le 15/11/23 (1,30 MB)

pdf

273-23 Décision_DIA parcelle ZM 185 sur la commune d'Essarts en Bocage, publié le 15/11/23 (1,30 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 9 novembre 2023, publié le 14/11/23 (153,66 kB)

pdf

272-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) parcelles 212 ZT 140, publié le 25/10/2023 (1,30 MB)

pdf

271-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) parcelles 212 ZT 144 et 169, publié le 25/10/2023 (1,30 MB)

pdf

270-23 Décision_Attribution du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la rénovation du siège social, publié le 25/10/2023 (1,27 MB)

pdf

269-23 Décision_Apurement créances éteintes, publié le 19/10/23 (1,24 MB)

pdf

268-23 Décision_Attribution marché maîtrise ouvrage contrat prestations service ouvrages assainissement, publié le 19/10/23 (1,28 MB)

pdf

267-23 Décision_Admission en non valeur, publié le 19/10/23 (1,24 MB)

pdf

266-23 Décision_Attribution du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la création de la déchèterie de Chavagnes-en-Paillers, publié le 19/10/23 (1,26 MB)

pdf

265-23 Décision_Attribution marché modification fonctionnement portail atelier technique Communauté de communes, publié le 11/10/2023 (1,27 MB)

pdf

264-23 Décision_Avenant convention maîtrise d'œuvre programme pluriannuel 2023-2024 travaux EU commune des Brouzils, publié le 11/10/2023 (1,28 MB)

pdf

263-23 Décision_Avenant convention maîtrise d'œuvre programme pluriannuel 2023-2024 travaux EU commune de Bazoges-en-Paillers, publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

262-23 Décision_Attribution marché relatif à la réfection des massifs du multi-accueil, publié le 11/10/2023 (1,25 MB)

pdf

261-23 Délibération_Désignation d'un référent déontologique élu, publié le 11/10/2023 (1,31 MB)

pdf

260-23 Délibération_Rapport d'activités 2022 de la Communauté de communes, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

259-23 Délibération_Déclassement de la voie intercommunale de l'industrie à Saint-Fulgent, publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

258-23 Délibération_ Budget principal décisions modificatives, publié le 11/10/2023 (1,32 MB)

pdf

257-23 Délibération_Vendée Habitat, garantie d'emprunt pour la construction de 11 logements, rue des 3 fontaines à Chauché (1,30 MB)

pdf

256-23 Délibération_Avance en compte courant d'associé pour la société "énergie en pays de Saint-Fulgent - Les Essarts" (1,29 MB)

pdf

255-23 Délibération_Instauration d'une Dotation de Solidarité Communautaire (DSC), publié le 11/10/2023 (1,42 MB)

pdf

254-23 Délibération_Reversement du produit de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

253-23 Délibération_Répartition entre les communes du reversement du FPIC 2023, publié le 11/10/2023 (1,34 MB)

pdf

252-23 Délibération_Répartition entre les communes du prélèvement FPIC 2023, publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

251-23 Délibération_Budget principal demande de subvention Face Vendée, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

250-23 Délibération_Gratification des stagiaires, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

249-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs (1,29 MB)

pdf

248-23 Délibération_Réseau cyclable Vendée vélo, publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

247-23 Délibération_Avenant groupement de commande travaux réhabilitation reseaux EU EP rue industrie Saint-Fulgent, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

246-23 Délibération_Rapport 2022 prix et qualité du service public de prévention et de gestion du service assainissement collectif et non collectif... (1,28 MB)

pdf

245-23 Délibération_Acquisition parcelle Les Brouzils construction future station d'épuration,publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

244-23 Délibération_Définition du zonage d'assainissement des eaux usées, arrêt des projets et lancement de l'enquête publique, publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

243-23 Délibération_Tarifs de la redevance assainissement collectif sur le territoire communautaire à compter du 1er janvier 2024, publié le 11/10/... (1,29 MB)

pdf

242-23 Délibération_Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

241-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, affichage le 11/10/2023 (1,48 MB)

pdf

240-23 Délibération_Redevance incitative, grille tarifaire 2024, publié le 11/10/2023 (263,05 kB)

pdf

239-23 Délibération_Acquisition parcelle YN2 lieu-dit "la croix du chêne" construction future déchèterie, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

238-23 Délibération_Attribution de primes "Construction neuve accessible", publié le 11/10/2023 (1,35 MB)

pdf

237-23 Délibération_Attribution de primes "Travaux d'économie d'énergie", publié le 11/10/2023 (1,31 MB)

pdf

236-23 Délibération_Attribution de primes "Mise en conformité assainissement autonome", publié le 11/10/2023 (1,36 MB)

pdf

235-23 Délibération_Attribution de primes "rénover accessible", publié le 11/10/2023 (1,30 MB)

pdf

234-23 Délibération_Attribution de primes "rénovation des façades", publié le 11/10/2023 (1,31 MB)

pdf

233-23 Délibération_Demande d'autorisation environnementale de la SAS BIOLOIE à Essarts en Bocage, publié le 11/10/2023 (1,36 MB)

pdf

232-23 Délibération_Délégation du droit de préemption urbain sur un secteur d'intervention de l'EPF de la Vendée, commune de Chauché, publié le 11/... (1,30 MB)

pdf

231-23 Délibération_Retrait de la délégation du droit de préemption urbain sur un secteur d'intervention de l'EPF de la Vendée, commune de Chauché,... (1,30 MB)

pdf

230-23 Délibération_Modification n°2 du PLUIH absence de réalisation d'une évaluation environnementale, publié le 11/10/2023 (1,31 MB)

pdf

229-23 Délibération_Renouvellement de la convention pour la mise en place d'un observatoire de l'habitat, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

228-23 Délibération_Cession d'une parcelle en zone économique de l'Hermitage à Bazoges-en-Paillers, publié le 11/10/2023 (1,29 MB)

pdf

227-23 Délibération_Approbation procès-verbal du conseil communautaire du 6 juillet 2023, publié le 11/10/2023 (1,28 MB)

pdf

226-23 Décision_Décision modificative budget atelier relais, publié le 11/10/2023 (1,25 MB)

pdf

225-23 Décision_Décision modificative budget déchets, publié le 11/10/2023 (1,25 MB)

pdf

224-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner (D.I.A) pour la parcelle ZT72 sur la commune d'Essarts en Bocage, publié le 11/10/2023 (1,31 MB)

pdf

223-23 Décision_Attribution du marché pour la révision allégée n° 3 du PLUIH : réalisation d'études « Loi Barnier » sur le territoire du Pays de Sa... (1,28 MB)

pdf

222-23 Décision_Appel éducatrice sportive encadrement des séances d'initiation à l'escalade des enfants du cycle 3 (CM1/CM2), publié le 21/09/2023 (1,28 MB)

pdf

221-23 Décision_Attribution marché réalisation études géotechniques requalification espaces publics Belle Entrée Nord à Essarts en Bocage, publié l... (1,27 MB)

pdf

220-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner (D.I.A) pour la parcelles AD 81 et 82 sur la commune des Brouzils, publié le 21/09/23 (1,30 MB)

pdf

219-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner (D.I.A) pour la parcelle AD 184 sur la commune des Brouzils, publié le 21/09/2023 (1,30 MB)

pdf

218-23 Décision_Convention SyDEV modalités techniques et financières de réalisation d'une opération d'éclairage au centre aquatique Aquabulles, pub... (1,28 MB)

pdf

217-23 Décision_Attribution marché fourniture et installation passerelles et tables de pique-nique forêt de l'Herbergement, Essarts en Bocage (1,27 MB)

pdf

216-23 Décision_Convention SyDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d'une opération de rénovation d'éclairage, publié... (1,37 MB)

pdf

215-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles AH 197 et 198 Essarts en Bocage, publié le 29/08/23 (1,30 MB)

pdf

214-23 Décision_Avenant au contrat relatif à l'hébergement et à la maintenance du logiciel des bibliothèques NANOOK, publié le 29/08/23 (1,28 MB)

pdf

213-23 Décision_Avenant au marché de travaux de curage et d'évacuation de boues de lagunes de la station d'épuration sur la commune de Saint-André-... (1,27 MB)

pdf

212-23 Décision_Attribution de marché relatif à l'acquisition d'une laveuse de sol tractée pour le centre aquatique Aqua°Bulles, publié le 29/08/23 (362,98 kB)

pdf

211-23 Décision_Convention SyDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d'une opération d'éclairage centre aquatique Aquab... (373,59 kB)

pdf

210-23 Décision_Attribution de marché relatif à l'acquisition d'une autolaveuse pour la sallede sport à Saint-André-Goule-d'Oie, publié le 28/08/23 (363,54 kB)

pdf

209-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZX 230 Chavagnes-en-Paillers, publié le 25/07/23 (393,68 kB)

pdf

208-23 Décision_Attribution du marché pour la réalisation de la WEB série "Ami Chemin" épisode 2 - Les Forêts, publié le 25/07/23 (376,84 kB)

pdf

207-23 Décision_Attribution marché aménagement paysager bassin d'orage de la Mongie à Essarts en Bocage, publié le 25/07/23 (376,18 kB)

pdf

206-23 Décision_Convention n°08.052.2023 extension réseau en eau potable zone d'activité de l'industrie à Saint-Fulgent - phase n° 2, publié le 25/... (374,27 kB)

pdf

205-23 Décision_Convention n°08.013.2023 extension réseau en eau potable ZA de l'industrie à Saint-Fulgent - phase n° 1, publié 25/07/23 (374,55 kB)

pdf

204-23 Décision_Attribution de marché pour la fournitue de gravillons à l'aire de jeux du refuge de Grasla aux Brouzils, publié le 25/07/23 (364,32 kB)

pdf

203-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles 1184, 1163, 1176p, 1178, 1189p, 1174, 1171 La Rabatelière, publié le 25/07/23 (469,53 kB)

pdf

202-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles 186C 1282 201 et 202 La Rabatelière (393,06 kB)

pdf

201-23 Décision_Attribution marché étude de gestion des boues du territoire, publié le 25/07/23 (363,07 kB)

pdf

200-23 Délibération_Projet de modification des limites territoriales de la commune d'Essarts en Bocage demande d'avis du conseil communautaire, pub... (379,31 kB)

pdf

199_23 Délibération_Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen, publié le 25/07/23 (387,43 kB)

pdf

198-23 Délibération_Finalisation d'un prêt relais budget principal, publié le 25/07/23 (384,83 kB)

pdf

197-23 Délibération_Vendée logement, garantie emprunt construction 3 logements Saint-Fulgent, publié le 25/07/23 (387,09 kB)

pdf

196-23 Délibération_Décision modificative budget déchets, publié le 25/07/23 (408,65 kB)

pdf

195-23 Délibération_Attribution du marché d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes, publié le 25/07/23 (384,37 kB)

pdf

194-23 Délibération_Avenant marché travaux voirie et assainissement EU-EP rues du Général Royrand, Noyolle et impasse des Justices, publié le 25/07/23 (380,57 kB)

pdf

193-23 Délibération_Intervention musique et danse en milieu scolaire au titre de l'année 2023-2024, publié le 25/07/23 (388,28 kB)

pdf

192-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs, publié le 25/07/23 (385,09 kB)

pdf

191-23 Délibération_Transport scolaire, convention de délégation de compétences, publié le 25/07/23 (386,89 kB)

pdf

190-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, publié le 25/07/23 (393,73 kB)

pdf

189-23 Délibération_Travaux réhabilitation EU EP Les Brouzils, publié le 24/07/23 (470,43 kB)

pdf

188-23 Délibération_Travaux réhabiliation EU EP Bazoges-en-Paillers, publié le 24/07/23 (388,49 kB)

pdf

187-23 Délibération_Travaux de réhabilitation réseaux EU EP rue de l'indsutrie Saint Fulgent, publié le 24/07/23 (387,58 kB)

pdf

186-23 Délibération_Travaux de réhabilitation EU EP Sainte-Florence, Essarts en Bocage, publié le 24/07/23 (389,30 kB)

pdf

185-23 Délibératon_Travaux d'équipements d'autosurveillance systèmes d'assainissement, publié le 24/07/23 (384,30 kB)

pdf

184-23 Délibération_Travaux économie énergie, publié le 24/07/23 (402,43 kB)

pdf

183-23 Délibération_Attribution primes assainissement autonome, publié le 24/07/23 (394,90 kB)

pdf

182-23 Délibération_Attribution primes rénover accessible, publié le 24/07/23 (254,80 kB)

pdf

181-23 Délibération_Attribution primes propriétaires bailleurs, publié le 24/07/23 (265,35 kB)

pdf

180-23 Délibération_Attribution primes façades, publié le 24/07/23 (241,94 kB)

pdf

179-23 Délibération_Schéma départemental 2023-2029 gens du voyage, publié le 24/07/23 (435,07 kB)

pdf

178-23 Délibération_Révision allégée 2 PLUIH arrêt projet bilan, publié le 24/07/23 (397,15 kB)

pdf

177-23 Délibération_Cession de parcelle à Chavagnes-en-Paillers, publié le 24/07/23 (385,60 kB)

pdf

176-23 Délibération_Fonds de relance aide à l'investissement, publié le 24/07/23 (389,59 kB)

pdf

175-23 Délibération_Cofinancement LEADER SCI Oceclem, publié le 25/07/23 (389,35 kB)

pdf

174-23 Délibération_Approbation procès-verbal conseil 11 mai 2023, publié le 24/07/23 (373,44 kB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 6 juillet 2023, publié le 13/07/23 (140,77 kB)

pdf

173-23 Décision_Attribution marché transport scolaire vers les piscines Oasis, Aqua°Bulles et HIS&O, publié le 11/07/23 (337,00 kB)

pdf

172-23 Décision_Attribution marché impression 13 710 exemplaires du magazine de la CC juillet 2023, publié le 11/07/23 (364,31 kB)

pdf

171-23 Décision_Attribution du marché pour la réalisation de WEB séries pour l'année 2023, publié le 11/07/23 (363,25 kB)

pdf

170-23 Décision_Attribution marché fourniture et pose des plateformes d'accès aux trappes de visite du centre aquatique Aquabulles, publié le 11/07/23 (373,52 kB)

pdf

169-23 Décision_Modification de la régie de location des salles, publié le 11/07/23 (336,58 kB)

pdf

168-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle AH 207 Essarts en Bocage, publié le 11/07/23 (1,30 MB)

pdf

167-23 Décision_Convention de mise à disposition partielle de service avec Trivalis, publié le 11/07/23 (1,25 MB)

pdf

166-23 Décision_Attribution marché travaux réhabilitation et pose de réseaux d'eaux usées en encorbellement, rue de la petite Maine à Chauché, publ... (1,58 MB)

pdf

165-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles YV 116 et 161 commune d'Essarts en Bocage, publié le 11/07/23 (364,31 kB)

pdf

164-23 Décision_Attribution du marché pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie de communication globale, publié le 11/07/23 (1,28 MB)

pdf

163-23 Décision_Attribution du marché relatif à l'isolation des points singuliers du centre aquatique Aquabulles de Saint-Fulgent, publié le 11/07/23 (1,57 MB)

pdf

162-23 Décision_Attribution du marché relatif aux travaux d'optimisations énergétiques du centre aquatique Aquabulles de Saint-Fulgent, publié le 1... (1,58 MB)

pdf

161-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZM 34 Sainte-Florence commune d'Essarts en Bocage, publié le 11/07/23 (1,29 MB)

pdf

160-23 Décision_Avenant au marché d'élaboration d'une stratégie de développement économique, publié le 11/07/23 (1,57 MB)

pdf

159-23 Décision_Appel à un agent d'entretien au siège de la Communauté de communes, publié le 11/07/23 (1,60 MB)

pdf

158-23 Décision_Appel à un agent d'entretien au cabinet médical des Brouzils, publié le 11/07/23 (1,59 MB)

pdf

157-23 Décision_Attribution du marché relatif aux travaux d'électricité pour l'aménagement d'un bureau dédié au service informatique, publié le 11/... (1,57 MB)

pdf

156-23 Décision_Attribution du marché relatif à la réalisation d'espaces de stockage à la déchèterie de Chavagnes-en-Paillers, publié le 11/07/23 (1,57 MB)

pdf

155-23 Décision_Attribution marché investigations réhabilitation EU EP les Brouzils, Chauché et Baoges, publié le 08/06/23 (1,58 MB)

pdf

154-23 Décision_Attribution du marché relatif au renouvellement du logiciel de téléphonie MITEL, publié le 08/06/23 (1,54 MB)

pdf

153-23 Décision_Attribution du marché relatif à la maintenance des installations téléphonies, publié le 08/06/23 (1,54 MB)

pdf

152-23 Décision_Attribution marché hydrocurage canalisations EP zone de La Mongie Essarts en Bocage, publié le 08/06/23 (1,58 MB)

pdf

151-23 Décision_Avenant marché inspection télévisé canalisations EP zone de La Mongie à Essarts en Bocage, publié le 08/06/23 (1,58 MB)

pdf

150-23 Décision_Attribution du marché relatif à l'abonnement service agenda de Doctolib pour les maisons de santé, publié le 08/06/23 (1,57 MB)

pdf

149-23 Décision_Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de la maison de santé de Saint-Fulgent, publié le 05/06/23 (1,28 MB)

pdf

148-23 Décision_DIA parcelles AI 230 et ZM 34 Essarts en Bocage, modifié le 05/06/23 (1,30 MB)

pdf

147-23 Décision_DIA parcelle ZE 290 commune de Chavagnes-en-Paillers, publié le 05/06/23 (1,60 MB)

pdf

146-23 Ouverture d'une ligne de trésorerie pour le budget annexe centre aquatique, publié le 05/06/23 (1,79 MB)

pdf

145-23 DIA parcelles ZV 17, 18 et 36 Essarts en Bocage, publié le 05/06/23 (1,30 MB)

pdf

144-23 DIA parcelles ZV 250 et 289 Chavagnes-en-Paillers, publié le 05/06/23 (1,30 MB)

pdf

143-23 DIA parcelles ZX 193 et 195 ZA Les Chênes à Chavagnes-en-Paillers, publié le 26/05/23 (1,25 MB)

pdf

142-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles ZX 193 et 195 ZA Les Chênes à Chavagnes-en-Paillers, publié le 26/05/23 (1,30 MB)

pdf

141-23 Décision_Appel à un agent d'accueil saisonner à l'office de tourisme du 29 juin au 23 août 2023, publié le 26/05/23 (1,28 MB)

pdf

140-23 Décision_Attribution du marché relatif à l'acquisition d'un gerbeur pour le service technique - bâtiments infrastructures, publié le 26/05/23 (1,27 MB)

pdf

139-23 Décision_Attribution de marché relatif au comblement des lagunes n° 2 et n° 3 de la station d'épuration de La Merlatière, publié le 26/05/23 (1,28 MB)

pdf

138-23 Délibération_Désignation par élection d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au comité syndical du Syndicat de communes du Bassin... (1,33 MB)

pdf

137-23 Délibération_Adoption des statuts du Syndicat Grand Lieu Estuaire, publié le 26/05/23 (1,42 MB)

pdf

136-23 Délibération_Mise en œuvre d'une procédure d'enquête publique préalable à la cession d'une portion de la rue de l'industrie à Saint-Fulgent,... (1,35 MB)

pdf

135-23 Délibération_Rue de l'industrie, échange de terrains avec la commune de Saint-Fulgent, publié le 26/05/23 (1,39 MB)

pdf

134-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs, publié le 26/05/23 (1,36 MB)

pdf

133-23 Délibération_Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes (CRC), publié l... (1,36 MB)

pdf

132-23 Délibération_Avenant au marché de collecte et déchèterie, publié le 26/05/23 (1,34 MB)

pdf

131-23 Délibération_Vendée Habitat garantie d'emprunt pour la construction de 4 logements, résidence "les champs du moulin" à Saint-Fulgent, publié... (1,34 MB)

pdf

130-23 Délibération_Approbation des subventions 2023, publié le 26/05/23 (1,33 MB)

pdf

129-23 Délibération_Géo Vendée, mise à jour des modalités financières de conventionnement, publié le 26/05/23 (1,33 MB)

pdf

128-23 Délibération_Intervention de l'auteur Alex Cousseau dans le cadre de la manifestation "Partir en livre", publié le 26/05/23 (1,33 MB)

pdf

127-23 Délibération_Taxe de séjour 2024, publié le 26/05/23 (1,40 MB)

pdf

126-23 Délibération_Adhésion au dispositif Vendée Terres de Sports, publié le 26/05/23 (1,32 MB)

pdf

125-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, publié le 26/05/23 (1,40 MB)

pdf

124-23 Délibération_Signature convention avec le SyDEV accompagnement et l'élaboration du PCAET, publié le 25/05/23 (1,33 MB)

pdf

123-23 Délibération_Proposition de réalisation d'une étude sur un stockage de boues mutualisé, publié le 25/05/23 (1,33 MB)

pdf

122-23 Délibération_Protocole fin de contrat assainissement de la commune déléguée de Boulogne, publié le 25/05/23 (1,34 MB)

pdf

121-23 Délibération_Révision allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme Inter communal Habitat, approbation_publié le 25/05/23 (1,39 MB)

pdf

120-23 Délibération_Mise en place d'une convention d'étude avec l'EPF de la Vendée, commune de Chauché_publié le 25/05/23 (1,33 MB)

pdf

119-23 Délibération_Mise en place aide financière dispositif départemental eco-pass, modification des critères d'éligibilité, publié le 25/05/23 (1,34 MB)

pdf

118-23 Délibération_Guichet unique de l'habitat, modification règlement prime rénovation de façades, publié le 25/05/23 (1,38 MB)

pdf

117-23 Délibération_Attribution primes rénover accessible, publié le 25/05/23 (1,35 MB)

pdf

116-23 Délibération_Attribution primes mise en conformité assainissement autonome, publié le 25/05/23 (1,34 MB)

pdf

115-23 Délibération_Attribution primes travaux économie énergie, publié le 25/05/23 (1,38 MB)

pdf

114-23 Délibération_Attribution primes rénovation façades, publié le 25/05/23 (1,35 MB)

pdf

113-23 Délibération_Attribution primes propriétaires bailleurs, publié le 25/05/23 (1,35 MB)

pdf

112-23 Décision_Cession parcelle zone l'Hermitage Bazoges-en-Paillers, publié le 25/05/23 (1,33 MB)

pdf

111-23 Décision_Cession parcelle zone l'Hermitage Bazoges-en-Paillers (1,33 MB)

pdf

110-23 Décision_Cession délaissé zone la Colonne Les Brouzils, publié le 25/05/23 (1,33 MB)

pdf

109-23 Décision_Approbation procès-verbal conseil communautaire du 23 mars 2023, publié le 25/05/23 (1,32 MB)

pdf

108-23 Décision_Attribution marché télésurveillance et intervention sur les sites siège social, maison médicale de Saint-Fulgent et centre aquatiqu... (1,25 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 11 mai 2023, publié le 12/05/23 (75,22 kB)

pdf

107-23 Décision_Convention de partenariat Actif emploi Chantonnay année 2023, publié le 10/05/23 (1,28 MB)

pdf

106-23 Décision_Attribution marché installation système gestion intelligente eaux piscine aquabulles, publié le 10/05/2023 (1,28 MB)

pdf

105-23 Décision_DIA YV 179 et 211 commune Essarts en Bocage, publié le 10/05/23 (1,30 MB)

pdf

104-23 Décision_Attribution marché étude géotechnique parc activités La Mongie, publié le 10/05/23 (1,28 MB)

pdf

103-23 Décision_Attribution marché extension réseaux EU rue Royrand Saint-Fulgent, publié le 10/05/23 (1,27 MB)

pdf

102-23 Décision_Attribution marché acquisition bacs ordures ménagères et accessoires, publié le 10/05/23 (1,28 MB)

pdf

101-23 Décision_Attribution marché relevé topographique parc activités La Mongie, publié le 10/05/23 (1,27 MB)

pdf

100-23 Décision_Attribution marché réalisation audit voirie, publié le 10/05/23 (1,27 MB)

pdf

099-23 Décision_Convention servitudes SCI Baubry passage canalisations publiques Bazoges-en-Paillers, publié le 10/05/23 (1,27 MB)

pdf

098-23 Décision_Attribution marché inspection télévisée canalisations EP La Mongie Essarts en Bocage, publié le 10/05/23 (1,28 MB)

pdf

097-23 Décision_Appel à une assistante d'un docteur en médecine à la maison de santé pluridisciplinaire de Saint-Fuglent - Chauché, publié le 06/04/23 (1,29 MB)

pdf

092-23 Délibération_Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel, publié le 06/0... (1,36 MB)

pdf

091-23 Délibération_Adoption du tableau des effectifs, publié le 06/04/23 (1,38 MB)

pdf

090-23 Délibération_Convention de gestion de l'entretien ménager des cabinets médicaux, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

089-23 Délibération_Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

088-23 Délibération_Validation du projet d'établissement et du règlement de fonctionnement de la crèche "A petits pas", publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

087-23 Délibération_Renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance, publié le 06/04/23 (1,36 MB)

pdf

086-23 Délibération_Vendéopôle La Mongie, compte-rendu financier de décembre 2022 et avenant n° 3 au traité de concession, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

085-23 Délibération_Aide à l'installation d'un professionnel de santé sur la commune d'Essarts en Bocage, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

084-23 Délibération_Avenant 3 à la convention de partenariat relative au déploiement du programme WATTY, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

083-23 Délibération_Mise à disposition d'une parcelle supplémentaire station d'épuration l'Oie-Sainte-Florence à Essarts en Bocage, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

082-23 Délibération_Participation au contrôle assainissement dans le cadre des ventes, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

081-23 Délibération_Avenant convention facturation avec Vendée Eau, publié 06/04/23 (1,32 MB)

pdf

080-23 Délibération_Délégation partielle droit de préemption urbain secteur d'intervention de l'EPF à Chavagnes-en-Paillers, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

079-23 Délibération_Retrait délégation droit de préemption urbain secteur d'intervention de l'EPF à Chavagnes-en-Paillers, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

078-23 Délibération_Attribution des primes rénovation de façades, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

077-23 Délibération_Attribution des primes mise en conformité assainissement autonome, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

076-23 Délibération_Attribution primes travaux économie d'énergie, publié le 06/04/23 (1,36 MB)

pdf

075-23 Délibération_Bilan mi-parcours PLH, volet habitat PLUIH, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

074-23 Délibération_Convention co-maîtrise d'ouvrage travaux reprise réseau pluvial ZA du Bois rue des Artisans Essarts en Bocage, publié le 06/04/23 (1,40 MB)

pdf

073-23 Délibération_Avenant au marché de travaux pour la rénovation de l'ancien presbytère en logements locatifs et ateliers sur la commune de Chau... (1,34 MB)

pdf

072-23 Délibération_Approbation des participations 2023, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

071-23 Délibération_Approbation des subventions 2023, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

070-23 Délibération_Taxe sur les surfaces commerciales, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

069-23 Délibération_Taux de fiscalité locale 2023, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

068-23 Délibération_Approbation du budget centres aquatiques 2023, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

067-23 Délibération_Approbation du budget commerces 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

066-23 Délibération_Approbation du budget ZAE 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

065-23 Délibération_Approbation du budget camping 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

064-23 Délibération_Approbation du budget ateliers relais 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

063-23 Délibération_Approbation du budget déchets 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

062-23 Délibération_Approbation du budget assainissement 2023, publié le 06/04/23 (1,37 MB)

pdf

061-23 Délibération_Approbation du budget principal 2023, publié le 06/04/23 (1,39 MB)

pdf

060-23 Délibération_Affectation des résultats 2023, publié le 06/04/23 (1,34 MB)

pdf

059-23 Délibération_Approbation des comptes administratifs 2023, publié le 06/04/23 (1,35 MB)

pdf

058-23 Délibération_Approbation des comptes de gestion 2022, publié le 06/04/23 (1,33 MB)

pdf

057-23 Délibération_Approbation procès-verbal conseil communautaire du 2 mars 2023, publié le 06/04/23 (1,32 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 23 mars 2023, publié le 31/03/23 (173,85 kB)

pdf

096-23 Décision_Convention servitudes ENEDIS réseau électrique Chavagnes-en-Paillers, publié le 31/03/23 (1,27 MB)

pdf

095-23 Décision_Attribution marché viabilisation Telecom ZA Fourchette 3 La Copechagnière, publié le 31/03/23 (1,28 MB)

pdf

094-23 Décision_Attribution marché réalisation Web séries année 2023, publié le 31/03/23 (1,27 MB)

pdf

093-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle AI218 Essarts en Bocage, publié le 31/03/23 (1,30 MB)

pdf

056-23 Décision_Attribution marché assistance technique stations épuration, publié le 31/03/23 (1,28 MB)

pdf

055-23 Décision_Participation financière marché maîtrise oeuvre BET VRD rue industrie Saint-Fulgent, publié le 31/03/23 (1,28 MB)

pdf

054-23 Décision_Avenant marché MO réhabilitation STEP La Merlatière, publié le 22/03/23 (1,28 MB)

pdf

053-23 Décision_Attribution marché MO travaux renouvellement et réhabilitation réseaux EU comumnes déléguées l'Oie Sainte-Florence à Essarts en Boc... (1,27 MB)

pdf

052-23 Décision_Attribution marché assurances dommages ouvrages presbytère Chauché, publié le 09/03/23 (1,28 MB)

pdf

051-23 Décision_Convention mission appui technique diagnostic refuge Grasla, publié le 09/03/23 (1,27 MB)

pdf

050-23 Délibération_Approbation pacte financier et fiscal 2023-2026, publié le 09/03/23 (2,11 MB)

pdf

049-23 Délibération_Approbation procès-verbal conseil communautaire du 26 janvier 2023, publié le 09/03/23 (1,32 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 2 mars 2023, publié le 09/03/23 (33,91 kB)

pdf

048-23 Décision_Attribution marché entretien chauffage, CTA et GTP complexe sportif Chavagnes-en-Paillers, publié le 07/03/23 (1,28 MB)

pdf

047-23 Décision_Appel à un agent d'entretien au siège de la Communauté de communes, publié le 07/03/23 (1,30 MB)

pdf

046-23 Décision_Attribution accord cadre prestations intellectuelles travaux réseaux d'eaux usées 2023-2024, publié le 07/03/23 (1,30 MB)

pdf

045-23 Décision_Attribution marché abonnements annuels réseau des bibliothèques, publié le 07/03/23 (1,27 MB)

pdf

044-23 Décision_Attribution marché élaboration schéma directeur des modes actifs, publié le 23/02/23 (1,27 MB)

pdf

043-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZC49 Essarts en Bocage, publié le 23/02/23 (1,30 MB)

pdf

042-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelles ZC50 et 110, publié le 23/02/23 (1,30 MB)

pdf

041-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZD246 Essarts en Bocage, publié le 23/02/23 (1,30 MB)

pdf

040-23 Décision_Attribution marché maitrise d'oeuvre points autosurveillance, publié le 23/02/23 (1,27 MB)

pdf

039-23 Décision_Appel à un agent d'entretien au cabinet médical des Brouzils, publié le 13/02/23 (1,26 MB)

pdf

038-23 Décision_Attribution du marché pour l'abonnement à l'application covoiturage KAROS, publié le 13/02/23 (1,27 MB)

pdf

037-23 Décision_Attribution du marché pour la mise en place d'un déchlorminateur UV, le remplacement de préfiltres et de l'analyseur à la piscine O... (1,28 MB)

pdf

036-23 Décision_Créances éteintes, publié le 13/02/23 (1,24 MB)

pdf

035-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle B1184, 1163,1178,1174,1171,1189 et 1176 rue du Parc à La Rabatelière, publié le 13/02/23 (1,30 MB)

pdf

034-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZA 387 et 356 rue de l'industrie commune déléguée de l'Oie à Essarts en Bocage, publié l... (1,30 MB)

pdf

031-23 Délibération_Attribution des aides à l'achat d'un vélo neuf ou d'occasion, publié le 07/02/23 (1,32 MB)

pdf

033-23 Délibération_Convention avec le SDIS relative à la disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire sur le temps de l'activité professionnelle,... (1,29 MB)

pdf

032-23 Délibération_Avenant à la convention COREPILE, publié le 06/02/23 (1,28 MB)

pdf

030-23 Délibération_Prolongation du dispositif d'aides à l'acquisitions de vélos, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

029-23 Délibération_Désignation du directeur de la régie assainissement, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

028-23 Délibération_Rétrocession de réseaux d'assainissement sur les communes de Bazoges-en-Paillers et de Saint-André-Goule-d'Oie, publié le 06/02/23 (1,28 MB)

pdf

027-23 Délibération_Convention de gestion du terrain synthétique de football des Brouzils, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

026-23 Délibération_Convention de gestion salle de sports intercommunale d'Essarts en Bocage, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

025-23 Délibération_Attribution de primes rénover accessible, publié le 06/02/23 (1,30 MB)

pdf

024-23 Délibération_Attribution de primes travaux d'économie d'énergie, publié le 06/02/23 (1,31 MB)

pdf

023-23 Délibération_Attribution de primes mise en conformité assainissement autonome, publié le 06/02/23 (1,30 MB)

pdf

022-23 Délibération_Attribution de primes rénovation de façades, publié le 06/02/23 (1,30 MB)

pdf

021-23 Délibération_Révision allégée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme Inter communal Habitat, engagement de la procédure et modalités de concertation... (1,33 MB)

pdf

020-23 Délibération_Convention avec Initiative Vendée Bocage pour l'accompagnement à la création-reprise d'entreprise, publié le 06/02/23 (1,28 MB)

pdf

019-23 Délibération_Cession de parcelles YB232 et YB233p ZA La Métairie à Saint-Fulgent, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

018-23 Délibération_Vendée Habitat garantie d'emprunt réhabilitation résidence La Petite Maine à La Rabatelière, publié le 06/02/23 (1,29 MB)

pdf

017-23 Délibération_Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement, publié le 06/02/23 (1,31 MB)

pdf

016-23 Délibération_Avenant au marché de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages assainissement collectif, publié le 06/02/23 (1,30 MB)

pdf

015-23 Délibération_Avenant au marché de travaux de voirie et d'assainissement EU-EP relatif à l'aménagement des rue du Général Royrand, de la Noyo... (1,28 MB)

pdf

014-23 Délibération_Rapport d'orientations budgétaies 2023, publié le 06/02/23 (1,34 MB)

pdf

013-23 Délibération_Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2023, publié le 06/02/23 (1,32 MB)

pdf

036-23 Décision_Créances éteintes, publié le 02/02/23 (1,24 MB)

pdf

035-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle B1184, 1163,1178,1174,1171,1189 et 1176 rue du Parc à La Rabatelière, publié le 02/02/23 (1,30 MB)

pdf

034-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle ZA 387 et 356 rue de l'industrie commune déléguée de l'Oie à Essarts en Bocage, publié l... (1,30 MB)

pdf

Liste des délibérations du conseil communautaire du 26 janvier 2023, publié le 30/01/23 (86,89 kB)

pdf

012-23 Délibération_DETR DSIL 2023 demande de subvention pour la rénovation énergétique des bâtiments de la Communauté de communes, publié le 30/01/23 (1,43 MB)

pdf

011-23 Délibération_Mise en œuvre de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023, publié le 30/01/23 (1,36 MB)

pdf

010-23 Décision_Attribution marché prestation intellectuelles aménagements espace publics ZA La Mongie à Essarts en Bocage, publié le 30/01/23 (387,26 kB)

pdf

009-23 Décision_Attribution de marché pour l'assistance au recrutement d'un (e) responsable de patrimoine bâti, publié le 20/01/23 (1,27 MB)

pdf

008-23 Décision_Attribution de marché pour l'assistance au recrutement d'un (e) chargé (e) de projets CTG, publié le 20/01/23 (1,79 MB)

pdf

007-23 Décision_Attribution de marché relatif à la dératisation passé en groupement de commandes, publié le 20/01/23 (1,25 MB)

pdf

006-23 Décision_Attribution de marché pour le remplacement des projecteurs intérieurs pour le centre aquatique Aqua°Bulles de Saint-Fulgent, publié... (1,24 MB)

pdf

005-23 Décision_Convention particulière E.ER.520.21.001 relative aux modalités techniques et financières de réalisation des travaux de dissimulatio... (1,24 MB)

pdf

004-23 Décision_Convention n°08.012.2023 relative à l'extension du réseau en eau potable pour la ZA l'Hermitage RD 6 à Bazoges-en-Paillers, publié... (1,28 MB)

pdf

003-23 Décision_Convention n° 08.008.2023 relative à l'extension du réseau en eau potable pour la ZAE La Belle Entrée Sud rue Gustave Eiffel à Essa... (1,27 MB)

pdf

002-23 Décision_Déclaration d'intention d'aliéner parcelle YV95 rue du Pont Bonneau sur la commune d'Essarts en Bocage (division parcellaire), publ... (1,30 MB)

pdf

001-23 Décision_Attribution de marché pour le remplacement du rideau métallique du commerce VIVAL à La Rabatelière, publié le 20/01/23 (1,24 MB)

SYNTHÈSE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022

pdf

Synthese_RSU_2022 (567,12 kB)

Présentation

En 1 Clic

Médiathèques

Paiement en ligne

Offres d’emploi

Tourisme Vendée Bocage

Cartes interactives

Marchés publics